SERVICE URBANISME
Le Service de l’urbanisme est tenu par : Madame Delphine ROUSSEAU
Mise en service de la Saisie par Voie Electronique dans le cadre des
dossiers d'urbanisme, retrouver votre dossier et inscrivez-vous :
https://sve.sirap.fr
• Elle recevra uniquement sur RDV les mardi et jeudi à 9 h 30 et 11 h.
Merci de prendre RDV en Mairie :
par téléphone au : 04 90 05 60 16
ou par mail : urbanisme@roussillon-en-provence.fr
Mme Rousseau vous rappellera pour le fixer avec vous.
• Pour certaines demandes (extraits cadastraux, relevés de propriété, demandes de zonage etc...) ou autres renseignements ne nécessitant pas de déplacements en Mairie, merci de privilégier les demandes :
par mail : urbanisme@roussillon-en-provence.fr
ou par téléphone : les mardi et jeudi matin.
Les permanences de l'architecte-conseil de la commune Marie-Anne Saint Paul changent :
le 1er lundi de chaque mois (matin),
le 3ème jeudi de chaque mois (matin),
Elle reçoit uniquement sur RDV à prendre en Mairie par téléphone ou par mail.
A partir du 9 mars 2023, M. RESPAUD-BOUNY sera le nouvel architecte conseil, il faudra se renseigner directement à l'accueil de la mairie afin de convenir d'un rendez-vous.
CAUE Vaucluse
Cliquez ici : Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environement du Vaucluse (CAUE)
Révision allégée n°1 du Plan local d'urbanisme.
Approbation modification n°2 du PLU.
Délibération : ![]() |
Plan local d'urbanisme: Présentation ![]() |
Plan local d'urbanisme : Réglement ![]() |
Conseil municipal - Approbation de la modification n° 1 du plan local d'urbanisme. ![]() |
PLU - Modification N°1 - présentation ![]() |
PLU - Modification N°1 - règlementation ![]() |
PLU : Plan Local d'Urbanisme
Délibération PLU
Page de garde ![]() |
Pièces constituant le dossier ![]() |
P01 : Rapport de présentation![]() |
P2 : PADD ![]() |
P3-1 & 3-2 : Zonage commune![]() |
P3-3 : Zonage village ![]() |
P4 : Réglement ![]() |
P5 : Zonage commune ![]() |
P6 : Plan des SUP ![]() |
P7 : Notice des SUP ![]() |
P8-1 : Plan AEU ![]() |
P8-2 : Plan AEP ![]() |
P9 : Notice des annexes sanitaires![]() |
P10 : Périmètre taxe aménagement![]() |
P11 : Notice voies bruyantes ![]() |
P13 : Information débroussaillement![]() |
Approbation de la révision du réglement local de publicité de la Commune de Roussillon.
Le dossier est consultable en Mairie.
Cliquez ici : Délibérations du Conseil Municipal : réglement local de publicités
Elaboration du RLP (Réglement local de publicité)
Cliquez ici : Réglement local de publicité - Rapport de présentation - Avril 2019
Révision du réglement local de publicités (RLP) Mai 2019
Cliquez ici : Réglement local de publicité - Annexe du rapport de présentation - Mai 2019
Révision du réglement local de publicités (RLP) - Validation de la charte signalétique
Cliquez ici : Réglement local de publicité - Annexe du rapport de présentation - Validation de la charte signalétique
Arrêté modifiant les limites de l'agglomération de la commune de Roussillon
Cliquez ici : Arrêté modifiant les limites de l'agglomération de la commune de Roussillon - Mars 2018
• Rapport commissaire enquêteur
Taxe d'aménagement 2022
Vous venez de déposer un dossier de permis de construire ou de déclaration préalable de travaux.
Les opérations d'aménagement, de construction, de reconstruction et d'agrandissement des bâtiments,
installations ou aménagements de toute nature sont soumises à autorisation au titre du code de l'urbanisme, et
donnent lieu au paiement d'une taxe d'aménagement (TA) et d'une redevance d'archéologie préventive (RAP).
Cliquez ici : TAXE D'AMÉNAGEMENT ET REDEVANCE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROUSSILLON,
sur l'instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU).
Cliquez ici : Délibération du conseil municipal sur le DPU
Le service instructeur des autorisations d’urbanisme sur la Commune de Roussillon est La communauté de communes du Pays d'Apt Luberon.
Courriel: stephanie.tamisier@paysapt-luberon.fr
La commune de Roussillon a une carte d’aléa feux de forêt, une grande partie de son territoire se situe en aléa très fort ;
elle est également classée dans le Site des ocres du Pays d’Apt sur des zones bien précises de son territoire.